MENTIONS LEGALES

ÉDITEUR DU SITE

Le site Sweet Vice Wear est édité par :

BERJOLET Dimitri, Entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Sweet Vice Wear.

Adresse : 13 rue de la Fratresse, 54300 HERIMENIL
SIREN : 104539002
SIRET : 10453900200014
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
E-mail : sweetvicewear@gmail.com
Téléphone : 06 69 66 04 31

Nom commercial : Sweet Vice Wear
Site internet : sweetvicewear.com

TVA

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site est :

BERJOLET Dimitri, en qualité d’entrepreneur individuel exploitant Sweet Vice Wear.

HÉBERGEMENT DU SITE

Le site Sweet Vice Wear est hébergé par :

o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : o2switch.fr

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf mention contraire, les éléments présents sur le site Sweet Vice Wear, notamment les textes, créations graphiques, visuels, logos, éléments de marque et contenus originaux, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation de tout ou partie de ces éléments sans autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

Les marques, logos, visuels ou autres éléments appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

DONNÉES PERSONNELLES

Sweet Vice Wear peut être amené à collecter et traiter certaines données personnelles nécessaires notamment à la gestion des commandes, à la relation client, aux demandes de contact et au fonctionnement du site.

Pour connaître les données traitées, leurs finalités ainsi que tes droits et les modalités permettant de les exercer, consulte notre Politique de confidentialité.

COOKIES

Le site peut utiliser des cookies et autres technologies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les services activés et les choix de l’utilisateur, des technologies destinées à d’autres finalités.

Les préférences relatives aux cookies peuvent être gérées à l’aide de l’outil de gestion du consentement disponible sur le site, lorsqu’il est applicable.

MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives à la médiation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à Sweet Vice Wear, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à Sweet Vice Wear.

Médiateur de la consommation : CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateur de Justice).
Adresse : 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris
Site internet : CM2C

Cette partie sera complétée dès la désignation définitive du médiateur de la consommation de Sweet Vice Wear.

CONTACT

Pour toute question concernant le site ou Sweet Vice Wear :

E-mail : webmaster@sweetvicewear.com
ou via notre page Contact.